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Numéro de référence
ISO/DIS 3779
© ISO 2024
Projet
Norme internationale
ISO/DIS 3779
Véhicules routiers — Numéro d'identification des véhicules (VIN) — Contenu et structure
Edition 5
Supprimée
ISO/DIS 3779
82285
ICS
43
43.020
ISO/DIS 3779
Véhicules routiers — Numéro d'identification des véhicules (VIN) — Contenu et structure
Supprimée
Projet de Norme internationale au stade enquête auprès des membres de l’ISO.
Remplacera
ISO 3779:2009
Informations générales
État actuel
:
Supprimée
Stade
: Projet annulé [
40.98
]
Edition
: 5
Comité technique :
ISO/TC 22
ICS
:
43.020
RSS
mises à jour
Cycle de vie
Précédemment
Publiée
ISO 3779:2009
Actuellement
Supprimée
ISO/DIS 3779
Stade:
40.98
00
Préliminaire
10
Proposition
10.99
2020-12-13
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
20.00
2020-12-13
Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
30
Comité
30.99
2021-08-24
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
40.00
2021-08-25
DIS enregistré
40.20
2021-10-27
Mise au vote du DIS: 12 semaines
40.60
2022-01-20
Clôture du vote
40.98
2024-09-14
Projet annulé
50
Approbation
60
Publication
90
Examen
95
Annulation
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